Міжн. реєстрація № 880144 fbПоширити

(540)
Зображення знака
Міжнародна реєстрація торговельної марки № 880144: STAYER
(151)
Дата реєстрації
19.09.2005
(180)
Очікувана дата закінчення строку дії реєстрації/продовження
19.09.2025
(270)
Мова заявки
Французька
(732)
Ім'я та адреса власника реєстрації

Zakrytoe akcionernoe obshhestvo
"Korporaciya "Masternet"
7, ul. Magadanskaya
RU-129345 Moskva (RU)

(740)
Ім'я та адреса представника

Vladimir Kudriavtsev
Kornejtchuka str., 51B-99
RU-127543 Moscow (RU)

(770)
Ім'я та адреса попереднього заявника або власника

ZAO Korporazija "Masternet"
Dmitrovskoye sh., vl. 161A, str. 1-3
Moscow (RU)

(511)
Індекси Міжнародної класифікації товарів і послуг (Ніццької класифікації) та перелік товарів і послуг
Кл.01

Франц.Agar-agar; azote; actinium; alcaloïdes; algarobilla pour la tannerie; alginates (produits gonflants, gélifiants) non à usage alimentaire; aldéhyde crotonique; aldéhyde ammoniaque; aldéhydes; américium; acétate d'amyle; ammoniaque; anhydride acétique; anhydrides; antidétonants pour moteurs à explosion; désincrustants; produits contre l'électricité statique non à usage ménager; antigels; apprêts; argon; arséniate de plomb; astate; acétate d'alumine; acétate de chaux; acétate de plomb; acétate de cellulose à l'état brut; acétates; acétylène; acétone; bactéricides pour l'oenologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin); baume de gurjun (gurgu, gurgum ou gurjum) pour la fabrication de vernis; baryum; baryte; albumine (animale ou végétale, matière première); albumine animale (matière première); albumine iodée; albumine de malt; bentonite; berkélium; bicarbonate de soude à usage chimique; bioxalate de potasse; bichromate de potasse; bichromate de soude; bauxite; brome à usage chimique; papier albuminé; papier barytique; papier diazo; papier pour photocalques; papier chimique pour essais; papier de tournesol; papier nitré; papier sensible; papier photométrique; borax; agglutinants pour le béton; produits pour l'épuration du gaz; produits pour la conservation des produits pharmaceutiques; matières à dépolir; produits pour la dissociation des graisses; produits pour empêcher le démaillage des bas; produits pour adoucir l'eau; produits pour la fluatation; matières tannantes; agents tensio-actifs; corps fissiles (énergie nucléaire); liants pour la fonderie; produits chimiques pour l'aération du béton; produits pour l'habillage des cuirs; produits chimiques pour la préparation des couleurs; produits chimiques pour la conservation des aliments; agents de décollage (agents chimiques pour fluidifier l'amidon); préparations chimiques pour repousser les agresseurs; produits pour la conservation des fleurs; produits pour préserver les semences; viscose; bismuth; sous-nitrate de bismuth à usage chimique; withérite; eau distillée; eau de mer (à usage industriel); eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; eau lourde; hydrogène; algues (fertilisants); gadolinium; getters (matières réactives); gaz protecteurs pour le soudage; gaz solidifiés à usage industriel; gaz propulseurs pour aérosols; gallate basique de bismuth; gallium; gambir; hélium; hyposulfites; glaçures pour la céramique; glycol; kaolin; alumine; glycérides; glycérine à usage industriel; glucose à usage industriel; glucosides; holmium; hormones pour activer la maturation des fruits; pots en tourbe pour l'horticulture; graphite à usage industriel; guano; humus; dextrine (apprêt); détergents (détersifs) utilisés au cours d'opérations de fabrication; défoliants; hydrazine; diastases à usage industriel; kieselgur; bioxyde de manganèse; anhydride titanique à usage industriel; glace sèche (carbonique); zircone; agents pour détruire les huiles; agents pour détruire le pétrole; dispersions de matières plastiques; dysprosium; bichlorure d'étain; additifs détergents pour l'essence; additifs chimiques pour insecticides; additifs chimiques pour carburants; additifs chimiques pour fongicides; dolomite à usage industriel; bois à tanner; europium; gélatine à usage photographique; gélatine à usage industriel; fluides auxiliaires pour abrasifs; liquides pour circuits hydrauliques; liquides pour désulfater les accumulateurs électriques; liquides pour freins; fluide magnétique à usage industriel; fluides pour direction assistée; fluides pour transmission automatique; cire à greffer les arbres; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture); modérateurs pour réacteurs nucléaires; terres rares; métaux terreux; terre à diatomées; terre de foulage pour l'industrie textile; chlorure de chaux; isotopes à usage industriel; échangeurs d'ions (produits chimiques); ytterbium; yttrium; iode à usage chimique; iodure d'aluminium; iodures alcalins à usage industriel; caséine à usage industriel; kaïnite; potassium; sel d'oseille; californium; gomme arabique; camphre à usage industriel; carbure de calcium; carbures; carbonate de chaux; carbonate de magnésie; carbonates; céments; cassiopeium (lutécium); catalyseurs chimiques; catalyseurs biochimiques; cachou; soude caustique à usage industriel; caoutchouc liquide; alun; alun d'ammoniaque; alun d'alumine; alun de chrome; quebracho à usage industriel; cétones; films cinématographiques sensibilisés mais non impressionnés; oxygène; acide azotique; acide anthranilique; acide benzoïque; acide borique à usage industriel; acide tartrique; acide tungstique; acide gallique pour la fabrication de l'encre; acide gallotannique; acide tannique; acide iodique; phénol à usage industriel; acide citrique à usage industriel; acide lactique; acide formique; acide persulfurique; acide oléique; acide picrique; acide pyrogallique; acide salicylique; acide sébacique; acide sulfurique; acide sulfureux; acide stéarique; acide carbonique; esprit de vinaigre; acide phosphorique; acide fluorhydrique; acide cholique; acide chromique; acide oxalique; acides; acides de la série du benzène; acides gras; acide arsénieux; acides minéraux; silicium; créosote à usage chimique; krypton; xénon; curium; lanthane; lécithine (matière première); lithium; magnésite; manganate; huiles pour la tannerie; huiles pour l'habillage des cuirs; huiles pour la conservation des aliments; carbonyle pour la protection des plantes; pâte à papier; pâte de bois; mastics pour le cuir; mastics pour pneumatiques; matières synthétiques pour l'absorption d'huile; matériaux céramiques en particules pour filtres; matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut); matières filtrantes (substances minérales); matières filtrantes (substances végétales); matières filtrantes (produits chimiques); vitriol; métalloïdes; métaux alcalino-terreux; métaux alcalins; méthane; benzol méthylé; farines à usage industriel; farine de tapioca à usage industriel; farine de pommes de terre à usage industriel; savons métalliques à usage industriel; arsenic; émollients pour l'industrie; sodium; hypochlorite de soude; naphtalène; sel ammoniac; neutralisants de gaz toxiques; néodyme; néon; neptunium; nitrate d'urane; nitrates; protoxyde d'azote; urane; oxalates; lithine; oxyde de plomb; oxyde d'antimoine; oxyde de cobalt à usage industriel; oxyde de mercure; olivine (produit chimique); noix de galle; préparations de clarification; colle à vin; produits pour le collage des moûts; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles; bières (termes trop vagues de l'avis du Bureau international - règle 13.2.b) du règlement d'exécution); affaiblisseurs photographiques; bases (produits chimiques); produits chimiques pour blanchir les cires; produits pour blanchir les graisses; produits pour blanchir les matières organiques; pectine à usage photographique; perborate de soude; couvertures d'humus; percarbonates; eau oxygénée; persulfates; perchlorates; sable de fonderie; plastisols; plastifiants; matières plastiques à l'état brut; films Roentgen sensibilisés mais non impressionnés; substrats pour la culture hors sol (agriculture); polonium; potasse; terre pour la culture; praséodyme; produits pour la conservation du caoutchouc; produits pour la conservation de la maçonnerie (à l'exception des peintures et des huiles); produits pour la conservation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles); produits pour la conservation des tuiles (à l'exception des peintures et des huiles); préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; préparations bactériologiques pour l'acétification; produits de vulcanisation; préparations pour le diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire; confits (mégisserie); produits pour opacifier l'émail ou le verre; produits d'adoucissement (métallurgie); produits contre la ternissure des lentilles; produits contre la ternissure du verre; préparations pour l'imperméabilisation (à l'exception des peintures); préparations pour la régulation de la croissance des plantes; produits de foulage pour l'industrie textile; détartrants, autres qu'à usage domestique; préparations de charbon animal; préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; produits cryogéniques; déshydratants à usage industriel; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication; produits de décreusage; produits pour blanchir les huiles; produits pour attendrir la viande à usage industriel; produits pour activer la cuisson à usage industriel; préparations d'oligo-éléments pour les plantes; produits de mouillage pour l'industrie textile; produits de mouillage (teinturerie); produits de mouillage (blanchisserie); préparations enzymatiques à usage industriel; agents de filtrage pour l'industrie des boissons; produits chimiques pour la protection contre le mildiou; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne; produits chimiques pour la protection contre la nielle; produits chimiques de condensation; produits pour fumiger la viande; produits chimiques pour analyses en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire); préparations chimiques à usage scientifique (autres qu'à usage médical ou vétérinaire); produits chimiques destinés à faciliter l'alliage des métaux; produits chimiques pour le décalaminage des moteurs; matières à foulon; produits pour économiser le charbon; produits contre la germination des légumes; produits de distillation de l'esprit-de-bois; dérivés du benzène; dérivés chimiques de la cellulose; prométhium; protactinium; protéine (matière première); radium à usage scientifique; radon; dissolvants pour vernis; solutions pour la cyanotypie; bains de galvanisation; dissolutions de caoutchouc; solutions de sels d'argent pour l'argenture; bains de virage (photographie); réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; rhénium; mercure; rubidium; noir de charbon à usage industriel; suie à usage industriel ou agricole; noir de fumée à usage industriel; samarium; saccharine; sélénium; salpêtre; soufre; azotate d'argent; sulfure de carbone; silicates; silicate d'alumine; silicones; scandium; produits de moulage pour la fonderie; résines acryliques à l'état brut; résines artificielles à l'état brut; résines époxy à l'état brut; soude calcinée; soude caustique à usage industriel; composés du baryum; composés de fluor; sels (engrais); sels (produits chimiques); sels ammoniacaux; sels d'ammonium; sels pour éléments galvaniques; sel pour conserver, autre que pour les aliments; sels pour colorer les métaux; sels de fer; sels d'or; sels d'iode; sels de calcium; sels de soude (produits chimiques); sel brut; sels de métaux des terres rares; sels de mercure; sels de virage (photographie); sels de chrome; sels chromiques; sels de métaux alcalins; sel gemme; produits pour faciliter le démoulage; compositions extinctrices; compositions pour la fabrication de disques acoustiques; compositions pour la fabrication de la céramique technique; compositions pour la réparation des chambres à air; compositions chimiques résistant aux acides; ignifuges; compositions pour le filetage; sauce pour le tabac; alcool amylique; alcool vinique; esprit-de-bois; esprit de sel ammoniac; alcool éthylique; alcool; verre soluble (silicate); strontium; sulfate de baryum; sulfates; sulfure d'antimoine; sulfures; sulfimide benzoïque; acide sulfonique; sumac pour la tannerie; superphosphates (engrais); antimoine; thallium; talc (silicate de magnésium); tannin; tartre non à usage pharmaceutique; tellure; terbium; tétrachlorures; tétrachlorure de carbone; technétium; thiocarbanilide; titanite; toile sensibilisée pour la photographie; tissu pour photocalques; benzène méthylé; combustibles pour piles atomiques; thorium; tourbe (engrais); gomme adragante; thulium; hydrates de carbone; carbone; charbon actif; charbon pour filtres; noir animal; charbon d'os; charbon de sang; produits fertilisants; engrais azotés; cyanamide calcique (engrais); engrais pour les terres; vinaigre de bois (acide pyroligneux); uranium; renforçateurs chimiques pour papier; renforçateurs chimiques pour caoutchouc; accélérateurs de vulcanisation; ferments à usage chimique; ferments lactiques à usage chimique; fermium (centurium); ferrocyanures; floculants; fondants pour le soudage; fondants pour le brasage; aldéhyde formique à usage chimique; phosphatides; phosphates (engrais); phosphore; papier pour la photographie; papier autovireur (photographie); plaques photosensibles; plaques photographiques sensibilisées; plaques ferrotypiques (photographie); films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés; révélateurs photographiques; sensibilisateurs photographiques; produits chimiques pour la photographie; émulsions photographiques; francium; fluor; produits chimiques pour la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides); produits pour mater le verre; produits chimiques pour rafraîchir le cuir; produits chimiques pour la ternissure du verre; produits chimiques pour la ternissure des émaux et du verre; produits chimiques pour la ternissure des émaux; produits pour la dissociation des huiles; produits pour la purification de l'eau; produits pour la purification des huiles; préparations chimiques pour le soudage; produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les étoffes; produits contre la ternissure des vitres; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles; produits chimiques pour la préparation des émaux (à l'exception des couleurs); produits chimiques pour l'imprégnation du cuir; produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles; produits chimiques pour l'horticulture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides); produits chimiques pour l'amendement des sols; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel; produits réfrigérants; chlore; chlorates; chlorhydrates; chlorure d'aluminium; chlorure de magnésium; chlorures; chlorures de palladium; chromates; fleur de soufre à usage chimique; césium; cellulose; cérium; cyanures (prussiates); cymène; terre végétale; scories (engrais); colles (apprêts); spath pesant; spinelles (produits chimiques); alcalis; alcali caustique; éléments radioactifs à usage scientifique; émulsificateurs; erbium; éthane; éther méthylique; éthers de glycol; éthers de cellulose à usage industriel; esters de cellulose à usage industriel.

Кл.02

Франц.Rocou; auramine; baume du Canada; blancs (matières colorantes ou peintures); céruse; papier pour teindre les oeufs de Pâques; glaçures (enduits); litharge; teintures pour apprêt; gommes-guttes pour la peinture; anhydride titanique (pigment); mastic de vitrier; indigo (colorant); gommes-résines; colophane; caramels (colorants alimentaires); carbonyle pour la préservation du bois; copal; couleurs d'aniline; encres pour le cuir; colorants pour liqueurs; colorants pour boissons; teintures pour chaussures; colorants pour la bière; colorants pour le beurre; encres pour la peausserie; bois colorant; malt-colorant; oxyde de cobalt (colorant); colorants pour aliments; couleurs; encres (toner) pour appareils et machines à photocopier; peintures aluminium; peintures à l'amiante; peintures bactéricides; teintures pour le bois; couleurs pour la céramique; encres pour marquer les animaux; détrempes; peintures ignifuges; bleus (matières colorantes ou peintures); pâtes d'imprimerie (encres); encres pour la gravure; émaux pour la peinture; peintures; créosote pour la conservation du bois; curcuma (colorant); vernis d'asphalte; vernis au bitume; laques de bronzage; vernis au copal; laques; bandes protectrices contre la corrosion; or brillant (céramique); platine brillant (céramique); argent brillant (céramique); huiles contre la rouille; huiles pour la conservation du bois; mastic (résine naturelle); mastic à l'huile; lait de chaux; épaississants pour couleurs; gris de zinc (pigment); argent sous forme de pâte; encres d'imprimerie; pigments; dorures; enduits pour le bois (peintures); revêtements de protection pour châssis de véhicules; vernis; poudre d'aluminium pour la peinture; poudre de bronze; poudres à argenter; métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; agglutinants pour couleurs; produits anticorrosion; produits pour l'enlèvement des papiers peints; produits pour la protection des métaux; mordants pour le bois; mordants pour le cuir; mordants; diluants pour couleurs; diluants pour laques; blanc de chaux; suie (couleur); noir de charbon (pigment); noir de fumée (pigment); sandaraque; terre de Sienne; siccatifs pour couleurs; graisses contre la rouille; résines naturelles à l'état brut; malt caramélisé (colorant alimentaire); badigeons; produits contre la ternissure des métaux; préservatifs contre la rouille; produits pour la conservation du bois; sumac pour les vernis; pâtes d'imprimerie (encres); fixatifs (vernis); fixatifs pour l'aquarelle; métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; argent en feuilles; fustine (colorant); noirs (matières colorantes ou peintures); safran (colorant); gommes-laques; extraits de bois colorant; émaux pour la peinture; émulsions d'argent (pigments).

Кл.03

Франц.Abrasifs; ambre (parfumerie); détartrants à usage domestique; pierres à barbe (antiseptiques); pierre à polir; papier à polir; aromates pour gâteaux (huiles essentielles); aromates pour boissons (huiles essentielles); cire à parquet; cire à moustaches; cire pour tailleurs; encaustiques; cirages; héliotropine; géraniol; parfums; liquides pour lave-glaces; cendres volcaniques pour le nettoyage; produits de parfumerie; ionone (parfumerie); pierre à adoucir; carbure de silicium (abrasif); carbures métalliques (abrasifs); cristaux de soude pour le nettoyage; tripoli pour le polissage; corindon (abrasif); diamantine (abrasif); apprêt d'amidon; crèmes pour chaussures; rouge à polir; encens; huiles pour la parfumerie; huiles de toilette; huiles essentielles de citrons; essence de bergamote; huile d'amandes; huile de rose; essence de térébenthine (produit de dégraissage); blanc de craie; craie pour le nettoyage; musc (parfumerie); menthe pour la parfumerie; essence de menthe; émeri; toile émeri; eau de Cologne; bases pour parfums de fleurs; produits de blanchiment (lessive); crèmes à polir; pâtes pour cuirs à rasoir; pierre ponce; dentifrices; préparations pour polir; matières à essanger le linge; produits pour lisser; assouplisseurs; lessives; produits pour le dérouillement; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; produits pour le nettoyage des papiers peints; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie); décapants; bleu de lessive; térébenthine (produit de dégraissage); soude pour blanchir; lessive de soude; sels pour blanchir; produits pour l'affûtage; produits pour fumigations (parfums); produits pour la conservation du cuir (cirages); détachants; détartrants à usage domestique; terpènes; extraits de fleurs (parfumerie); papier émeri; papier de verre (verré); toile verrée.

Кл.06

Франц.Aluminium; ancres; armatures pour conduites d'air comprimé métalliques; ferrures pour la construction; métal blanc; balises non lumineuses (métalliques); cuves métalliques; poutrelles métalliques; bouteilles (récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide); boîtes à conserves métalliques; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques); bassins (piscines, constructions métalliques); beryllium (glucinium); galène (minerai); poulies métalliques (autres que pour machines); loupes (métallurgie); lingots de métaux communs; boulons métalliques; tire-fond; barriques métalliques; bouées de corps-morts en métal (amarrage); tonneaux métalliques; bracelets d'identification pour hôpitaux (métalliques); bronze; grelots; sonnailles; étriers; lettres et chiffres en métaux communs, à l'exception des caractères d'imprimerie; silos métalliques; bustes en métaux communs; vanadium; baignoires d'oiseaux (constructions métalliques); étaux-établis métalliques; tourniquets (portillons tournants) non automatiques; vis métalliques; volières (constructions) métalliques; wolfram; trémies métalliques (non mécaniques); portails métalliques; manchons (quincaillerie métallique); enseignes en métal; plongeoirs métalliques; gabarits de chargement pour chemins de fer (métalliques); écrous métalliques; hafnium (celtium); clous; pointes (clous); crampons pour fers à cheval; germanium; tombes métalliques; mordaches (quincaillerie métallique); mitres de cheminées (métalliques); plaques commémoratives métalliques; plaques funéraires métalliques; tuyaux de cheminées métalliques; récipients d'emballage en métal; récipients métalliques pour acides; jalousies métalliques; limonite; fer brut ou mi-ouvré; chéneaux métalliques; fer-blanc; tuyères métalliques; bondes métalliques; targettes; crémones; espagnolettes métalliques; serre-câbles métalliques; sabots de Denver; crampons métalliques; rivets métalliques; cadenas; serrures pour véhicules (métalliques); serrures métalliques (autres qu'électriques); fermetures pour sacs (métalliques); houssets (serrures); fermetures de boîtes (métalliques); raccords métalliques de câbles (non électriques); agrafes de courroies de machines (métalliques); ferme-porte (non électriques); verrous de portes; fermetures de bouteilles (métalliques); fermetures de récipients (métalliques); verrous; tampons (chevilles) en métal; loquets métalliques; étriers de tension; tendeurs de bandes métalliques (étriers de tension); tendeurs de fils métalliques (étriers de tension); tendeurs de bandes de fer (étriers de tension); raccords pour chaînes; sonnettes de portes (non électriques); bornes routières non lumineuses et non mécaniques (métalliques); signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique); plaques d'immatriculation métalliques; bronzes (objets d'art); objets d'art en métaux communs; quincaillerie métallique; indium; cabines de bain métalliques; cabines pour la peinture au pistolet métalliques; cabines téléphoniques en métal; cadmium; cordages métalliques; câbles téléphériques; châssis de serres (métalliques); charpentes métalliques; corniches métalliques; patinoires (constructions) métalliques; cermets; clapets de tuyaux de drainage (en métal); clés (clefs); clefs de remontage; boutons (poignées) en métal; cobalt brut (métal); coquilles (fonderie); coudes de tuyaux (métalliques); roulettes de lits métalliques; roulettes de meubles (métalliques); manifolds métalliques pour canalisations; colonnes métalliques (parties de constructions); capsules de bouchage métalliques; capsules de bouteilles (métalliques); piquets de tente métalliques; anneaux métalliques pour clefs; anneaux de cuivre; viroles; viroles pour manches; anneaux métalliques; colliers d'attache métalliques pour tuyaux; garnitures de portes métalliques; garnitures de fenêtres (métalliques); constructions métalliques; constructions transportables métalliques; constructions en acier; charpentes métalliques; constructions en acier; contre-rails; paniers métalliques; tirelires métalliques; boîtes en métaux communs; huisseries métalliques; limons (parties d'escaliers) métalliques; robinets de tonneaux (métalliques); cuvelages métalliques; coffrages métalliques pour puits de pétrole; toitures métalliques; équerres métalliques (construction); plaques tournantes; couvercles de trous d'homme (métalliques); crochets (quincaillerie métallique); crémaillères; crochets pour ardoises; crochets de portemanteaux (métalliques); patères (crochets) métalliques pour vêtements; poulaillers métalliques; laiton brut ou mi-ouvré; bandes à lier métalliques; échafaudages métalliques; escaliers métalliques; échelles métalliques; limonite; tôles d'acier; moules pour la fonderie métalliques; fonte d'acier; pièges à bêtes féroces; chéneaux métalliques; magnésium; manganèse; armatures métalliques pour béton; armatures pour courroies (métalliques); armatures pour conduites (métalliques); armatures pour la construction (métalliques); matériel fixe de funiculaires; matériaux pour voies ferrées métalliques; matériaux de construction métalliques; mâts (poteaux) métalliques; poteaux de lignes électriques (métalliques); mâts en acier; cuivre brut ou mi-ouvré; tôles; métaux communs bruts ou mi-ouvrés; molybdène; marteaux de portes; monuments métalliques; manchons (quincaillerie métallique); manchons de tuyaux (métalliques); marquises (constructions) métalliques; fiches (quincaillerie); bronzes (monuments funéraires); monuments funéraires métalliques; cornières pour toitures métalliques; éclisses de rails; noues (constructions) métalliques; enclumes; tasseaux (enclumes portatives); bigornes; embouts de cannes (métalliques); cosses de câbles; menottes; caillebotis métalliques; carrelages métalliques; maillechort; nickel; niobium; raccords de graissage; fils à lier métalliques; liens métalliques à usage agricole; numéros de maisons non lumineux (métalliques); bretelles pour la manutention de fardeaux (métalliques); revêtements de parois (construction) métalliques; revêtements (construction) métalliques; moulures de corniches métalliques; lattes métalliques; cercles pour tonneaux (métalliques); clôtures métalliques; protections d'arbres (métalliques); glissières de sécurité pour routes (métalliques); treillis métalliques; ferrures de portes; ferrures de fenêtres; fenêtres métalliques; vasistas métalliques; étain; coffrages pour le béton métalliques; limailles; étançons métalliques; chantiers (supports) pour fûts (métalliques); poteaux de lignes électriques (métalliques); serres transportables métalliques; fonte d'acier; lambris métalliques; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques); tuyaux d'embranchement métalliques; cloisons métalliques; planchers métalliques; linteaux métalliques; vasistas métalliques; charnières métalliques; plaques métalliques de calage; plaques d'identité métalliques; rampes de lancement de fusées (métalliques); quais préfabriqués métalliques; palettes de transport métalliques; carreaux pour la construction métalliques; dalles métalliques; tuiles métalliques; plaques d'ancrage; cuirasses; dalles funéraires métalliques; brames; plombs de garantie; palettes de manutention métalliques; fers à cheval métalliques; échafaudages métalliques; étançons métalliques; blindages; couvertures de toits métalliques; carrelages métalliques; planchers métalliques; seuils métalliques; plafonds métalliques; soudure d'or; soudure d'argent; quais flottants pour l'amarrage des bateaux (métalliques); fils d'aluminium; fils d'antennes; fils à souder en métal; fils métalliques; fils en alliages de métaux communs (à l'exception des fusibles); fil de fer barbelé; fils de cuivre non isolés; fils d'acier; rondelles en métal; ressorts (quincaillerie métallique); ferme-porte (non électriques); baguettes métalliques pour le soudage; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; armatures de portes (métalliques); encadrements de tombes (métalliques); châssis de serres (métalliques); châssis de fenêtres (métalliques); châssis métalliques (construction); étançons métalliques; réservoirs en métal; conteneurs flottants métalliques; rails; sangles pour la manutention de fardeaux (métalliques); ressorts (quincaillerie métallique); grilles métalliques; garde-feu métalliques; poulies métalliques (autres que pour machines); galets de portes; galets de fenêtres; minerais de fer; minerais métalliques; minerais de chrome; manches d'outils (métalliques); poignées de portes en métal; manches de faux (métalliques); manches à balais (métalliques); manches de couteaux (métalliques); palplanches métalliques; plomb brut ou mi-ouvré; coffres-forts; caveaux métalliques; boucles en métaux communs; décrottoirs; lingots de métaux communs; raccords métalliques de câbles (non électriques); raccords de tuyaux (métalliques); ajutages; métal antifriction; alliage d'étain argenté; alliages de métaux communs; alliage argent-nickel; liens métalliques; liens de gerbes métalliques; volets métalliques; stores d'extérieur métalliques; alliages d'acier; ferromolybdène; feuillards de fer; feuillards d'acier; acier brut ou mi-ouvré; feuilles d'étain; statues en métaux communs; statuettes en métaux communs; stèles funéraires métalliques; chevilles métalliques; barreaux de grilles métalliques; poteaux métalliques; colonnes d'affichage métalliques; poteaux télégraphiques métalliques; aiguilles de chemins de fer; marchepieds métalliques; élingues pour la manutention de fardeaux (métalliques); marches d'escaliers (métalliques); tantale (métal); auges à mortier métalliques; pointes (clous); serres transportables métalliques; titane; tissus métalliques; tombac; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (métalliques); câbles métalliques non électriques; filins d'acier; tuyauteries métalliques; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation; conduites forcées (métalliques); tuyaux de descente métalliques; tuyaux de drainage métalliques; cheminées métalliques; tuyaux métalliques; tuyaux d'embranchement métalliques; conduites d'eau métalliques; tubes d'acier; conduits métalliques de chauffage central; pieux d'amarrage métalliques; cornières métalliques; butoirs en métal; arrêts de portes métalliques; arrêts de fenêtres (métalliques); installations pour parquer des bicyclettes métalliques; ferme-porte (non électriques); dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes; distributeurs fixes de serviettes (métalliques); ferrotungstène; ferromolybdène; ferrosilicium; ferrotitane; ferrochrome; panneaux de portes métalliques; brides (colliers) métalliques; girouettes; feuilles d'aluminium; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; feuilles d'étain; moules à glace métalliques; garnitures de cercueils (métalliques); garnitures de lits (métalliques); garnitures de meubles (métalliques); garnitures en alfénide pour bâtiments ou pour meubles; étriers; chrome; chaînes pour bestiaux; chaînes de chiens; chaînes de sûreté; chaînes métalliques; zinc; zirconium; cuves métalliques; tuiles métalliques; ferrosilicium; fonte brute ou mi-ouvrée; boules d'acier; charnières métalliques; perches métalliques; crampons à glace; cassettes à argent métalliques; cassettes de sûreté; poulies métalliques (autres que pour machines); tendeurs de courroies (métalliques); traverses de chemins de fer (métalliques); espagnolettes métalliques; clavettes; chevilles métalliques; éperons; chevilles métalliques; stores en acier; fiches (quincaillerie); panneaux pour la construction métalliques; écrans de fourneaux; écussons pour véhicules (métalliques); caisses en métal; boîtes à outils en métal (vides); garde-manger métalliques; boîtes en métaux communs; boîtes aux lettres métalliques; brasures.

Кл.07

Франц.Couronnes de sondage (parties de machines); chalumeaux à souder à gaz; moteurs hydrauliques; meules à aiguiser (parties de machines); accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; tarières de mines.

Кл.08

Франц.Diamants de vitriers (parties d'outils à main); pilons (outils); barres de havage; rasoirs électriques ou non électriques; pierres à faux; fusils à aiguiser; bastringues (outils); vrilles (outils); esserets; tarières (outils); leviers; sarcloirs; fourchettes; fourches; repoussoirs; tondeuses à gazon (instruments à main); harpons; harpons pour la pêche; arrache-clous; râteaux (outils); barres d'alésage; coffins; tranches (outils); bouchardes; vérins à main; drilles; matraques; serre-joints; pelles (outils); guillaumes; trépans (outils); matoirs; gouges; coutellerie; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; instruments à main pour abraser; filières annulaires; pinces à numéroter; fers à gaufrer; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques; instruments pour le repassage des lames; fers à moulurer; instruments à marquer les bestiaux; coupe-ongles (électriques ou non électriques); ouvre-huîtres; fers à glacer; appareils pour percer les oreilles; instruments à tronçonner les tuyaux; rivetiers (outils); mandrins (outils); découpoirs (outils); outils à main actionnés manuellement; pics (outils); casse-pierres; coups-de-poing; pointeaux (outils); pioches; battes (instruments à main); fers à marquer au feu; pincettes; emporte-pièce (outils); lames (armes); cuillers; cuillers (outils); instruments à main pour transporter la fonte; vilebrequin (outils); formes pour chaussures (outils de cordonniers); couperets; besaiguës; anneaux de faux; instruments pour poinçonner les billets; faux; tisonniers; meules en émeri; masses (maillets); échardonnettes (échardonnets, échardonnoirs); tenailles; piolets à glace; lames (outils); lames de rasoirs; scies à chantourner; bêches; truelles; machettes; tondeuses pour la coupe de la barbe; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques; tondeuses pour la coupe du poil des animaux; tarauds (outils); soufflets pour cheminées (instruments à main); épées; marteaux (outils); chasses (outils); marteaux (outils); marteaux aiguiseurs; massettes (marteaux); bouterolles (outils); hoyaux; fossoirs (outils); hache-viande (outils); trousses de manucures; nécessaires de manucure (électriques); trousses de pédicures; limes à aiguilles; limes; gonfleurs (instruments à main); nécessaires de rasage; enfile-aiguilles; tranchoirs à fromage non électriques; tranchoirs à oeufs non électriques; coupe-pizza non électriques; fers de guillaumes; écaillères (couteaux); fers à moulurer; ouvre-boîtes non électriques; rogne-pied; couteaux; molettes (outils); écussonnoirs; couteaux de chasse; canifs; greffoirs; élagueurs; serpes; forces (ciseaux); tondeuses pour le bétail; tondeuses (instruments à main); fauchettes; ciseaux; fourreaux de sabres; coupe-légumes; instruments agricoles à main actionnés manuellement; armes blanches; affiloirs; tournevis; sabres; manchons d'alésoirs; porte-forets (outils); perforateurs (outils); limes à ongles; limes à ongles (électriques); scies (outils); archets de scies; brucelles; pinces à épiler; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics; pistolets (outils); filières (outils); cueille-fruits; lames de scies (parties d'outils); ceintures porte-outils; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); fers à tuyauter; appareils à main à friser les cheveux non électriques; ramasse-monnaie; polissoirs d'ongles (électriques ou non électriques); sérans (outils); chasse-pointes; poinçons (outils); pulvérisateurs pour insecticides (outils); seringues pour projeter des insecticides; alésoirs; houes (outils); châssis de scies à main; porte-scie; râpes (outils); coupoirs; couperets; boutoirs (outils); burins; cuirs à rasoir; cuirs à aiguiser; rabots; épissoirs; tarières (outils); mèches (parties d'outils); évidoirs; sécateurs; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers); serpettes; faucilles; planes; grattoirs (outils); déplantoirs; bédanes; fers à calfater; gouges; serre-joints; mortiers pour le pilage; boîtes à onglets; fers à marquer au feu; hachettes; herminettes (outils); étaux; hachottes; haches; fouloirs (outils); dames (outils de paveurs); cliquets (outils); coupe-tube (outils); équerres (outils); allonges de vilebrequins pour tarauds; appareils à étourdir le bétail; appareils pour détruire les parasites des plantes; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie; appareils pour la dépouille des animaux de boucherie; tendeurs de bandes métalliques (outils); fers à repasser non électriques; fers (outils non électriques); gaines de rasoirs; estampeurs (outils); ratissoires; fraises (outils); alênes; hachoirs (couteaux); amassettes; estampes (outils); baïonnettes; pincettes; mouchettes (ciseaux); fers à friser; casse-noix non en métaux précieux; pincettes; pinces à sucre; pincettes; pinces à envies; pinces à ongles; pinces pour recourber les cils.

Кл.09

Франц.Distributeurs de billets (tickets); automates à musique à prépaiement; distributeurs automatiques; autopompes à incendie; répondeurs téléphoniques; accumulateurs électriques; accumulateurs électriques pour véhicules; actinomètres; alidades à lunettes; altimètres; ampèremètres; anémomètres; anodes; anticathodes; apertomètres (optique); appareils pour scaphandriers; appareils pour l'analyse non à usage médical; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; appareils électriques de surveillance; appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour la distillation à usage scientifique; appareils de diffraction (microscopie); appareils pour l'analyse de l'air; appareils de contrôle de l'affranchissement; appareils pour la transmission du son; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; appareils de fermentation (appareils de laboratoire); appareils de coupe à l'arc électrique; appareils de soudure électrique à l'arc; appareils de soudure électrique; appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; appareils respiratoires pour la nage subaquatique; appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical; caisses enregistreuses; appareils électriques de commutation; alambics pour expériences en laboratoire; appareils de projection; appareils Roentgen non à usage médical; appareils de radiologie à usage industriel; appareils à souder électriques; appareils pour photocalques; clignotants (signaux lumineux); appareils stéréoscopiques; télégraphes (appareils); appareils pour la phototélégraphie; dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu); pèse-acide; pèse-sels; pèse-acide pour accumulateurs; aéromètres; balises lumineuses; baromètres; batteries d'anodes; piles galvaniques; batteries de lampes de poche; batteries d'allumage; piles solaires; piles électriques; romaines (balances); distributeurs de essence pour stations-service; bêtatrons; jumelles (optique); étiquettes électroniques pour marchandises; unités à bande magnétique (informatique); lances à incendie; bâches de sauvetage; bouées de signalisation; bouées de sauvetage; bouées de repérage; boussoles; vacuomètres; électrolyseurs; variomètres; balances; pèse-lettres; bascules (appareils de pesage); trébuchets (balances); jalons (instruments d'arpentage); caméras vidéo; cassettes vidéo; visiophones; écrans vidéo; viseurs photographiques; prises de courant; vis micrométriques pour instruments d'optique; viscosimètres; conjoncteurs; ondemètres; voltmètres; boîtes à clapets (électricité); redresseurs de courant; gabarits (instruments de mesure); appareils pour l'analyse des gaz; gazomètres; galvanomètres; appareils héliographiques; hygromètres; hydromètres; poids; judas optiques pour portes; hologrammes; tables traçantes (traceurs); haut-parleurs; plombs de sondes; plombs de fils à plomb; télémètres; densimètres; densitomètres; articles de lunetterie; détecteurs; détecteurs de fumée; détecteurs de fausse monnaie; diapositives; appareils de projection de diapositives; diaphragmes (photographie); machines à dicter; dynamomètres; disquettes souples; disques acoustiques; disques magnétiques; disques optiques; disques à calcul; mécanismes d'entraînement de disques (informatique); changeurs de disques (informatique); tableaux d'affichage électroniques; mesures de capacité; gilets de natation; gilets pare-balles; gilets de sauvetage; fils d'identification pour fils électriques; pinces nasales pour plongeurs et nageurs; serrures électriques; sonneries (appareils avertisseurs); sonnettes de portes, électriques; cloches de signalisation; conduits acoustiques; miroirs d'inspection pour travaux; bornes routières lumineuses ou mécaniques; enseignes lumineuses; sondeurs de fonds marins; sondes à usage scientifique; ronfleurs; bourdons électriques; saphirs de tourne-disques; mesures; mesureurs de pression; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; inverseurs (électricité); enregistreurs de pression; indicateurs (électricité); indicateurs de température; couveuses pour la culture bactérienne; instruments de mesure; instruments mathématiques; instruments de nivellement; instruments pour levés de plans; caisses d'accumulateurs; boîtiers de haut-parleurs; costumes de plongée; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; cache-prise; lochs; lasers non à usage médical; lactomètres; lampes pour chambres noires (photographie); tubes lumineux pour la publicité; lampes thermo-ioniques; audions (radio); tubes ou lampes d'amplificateurs; ampoules de flash; rubans magnétiques; bandes vidéo; chaînes d'arpenteur; échelles de sauvetage; règles (instruments de mesure); règles à calcul; lentilles de contact; verres correcteurs (optique); lentilles optiques; bonnettes (optique); condensateurs optiques; lignes de sondes; conduites d'électricité; cuillers doseuses; loupes (optique); compte-fils; aimants; aimants décoratifs (magnets); mannequins pour exercices de secours (appareils d'instruction); manomètres; masques de plongée; masques de soudeurs; masques de protection; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles); caisses comptables; machines à voter; machines à compter et trier l'argent; instruments et machines pour essais de matériaux; arrondisseurs pour la couture; mégaphones; diaphragmes (acoustique); détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou (termes trop vagues de l'avis du Bureau international - règle 13.2.b) du règlement d'exécution); métronomes; mètres (instruments de mesure); réglets (règles à coulisse); mètres de couturières; mécanismes pour appareils à prépaiement; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; déclencheurs (photographie); micromètres; microscopes; microtomes; microphones; parafoudres; dessins animés; bornes (électricité); manchons de jonction pour câbles électriques; trousses de dissection (microscopie); protège-dents; genouillères pour ouvriers; pompes autorégulatrices à combustible; distributeurs de carburants pour stations-service; casques à écouteurs; niveaux à lunettes; verniers; supports d'enregistrements sonores; supports de données magnétiques; chaussettes chauffées électriquement; gaines pour câbles électriques; gaines d'identification pour fils électriques; machines de pesage; machines de bureau à cartes perforées; mobilier spécial de laboratoire; chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; objectifs (optique); objectifs pour l'astrophotographie; mire-oeufs; extincteurs; clôtures électrifiées; limiteurs (électricité); vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; vêtements pour la protection contre le feu; vêtements en asbeste pour la protection contre le feu; ozoniseurs (ozonisateurs); octants; oculaires; ohmmètres; repose-poignets pour matériel informatique; montures (châsses) de lunettes; montures de pince-nez; oscillographes; fils à plomb; miroirs (optique); lunettes (optique); lunettes de soleil; lunettes de sport; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; appareils de téléappel radio; pince-nez; traducteurs électroniques de poche; émetteurs de signaux électroniques; interrupteurs; périscopes; gants de plongée; gants en amiante pour la protection contre les accidents; gants de protection contre les rayons X à usage industriel; fours pour expériences en laboratoire; pipettes; pyromètres; planimètres; planchettes (instruments d'arpentage); plaques pour accumulateurs électriques; lecteurs de disques compacts; lecteurs de cassettes; films pour l'enregistrement des sons; films Roentgen impressionnés; pellicules (films) impressionnées; radeaux de sauvetage; plateaux de laboratoire; semi-conducteurs; polarimètres; pompes à incendie; flotteurs pour la natation; verrerie graduée; sangles de natation; ceintures de sauvetage; disjoncteurs; fusibles; commutatrices; télérupteurs; appareils pour l'analyse des aliments; appareils pour le diagnostic non à usage médical; appareils pour la mesure des distances; appareils pour le mesurage de la vitesse (photographie); appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs; contrôleurs de vitesse pour véhicules; appareils scolaires; appareils pour l'enregistrement de temps; appareils pour le démaquillage électriques; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments de pesage; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de physique; appareils et instruments de chimie; mesureurs; appareils électriques de mesure; instruments de contrôle de chaudières; appareils de signalisation navale; appareils électriques de contrôle; appareils de mesure de précision; instruments à lunettes; prismes (optique); allume-cigares pour automobiles; dessous de cornues; battes pour incendie; lunettes de visée pour armes à feu; éprouvettes; fils magnétiques; fils télégraphiques; fils téléphoniques; fils électriques; conducteurs électriques; fils de cuivre isolés; fils en alliages métalliques (fusibles); tourne-disques; baguettes de sourciers; publications électroniques (téléchargeables); pupitres de distribution (électricité); tableaux de commande (électricité); tubes vacuum (TSF); cadres pour diapositives; trames pour la photogravure; régulateurs contre les surtensions; régulateurs de voltage pour véhicules; régulateurs (variateurs) de lumière; régulateurs d'éclairage de scène; régulateurs de vitesse de tourne-disques; bacs de rinçage (photographie); trusquins; minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie); relais électriques; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport); radiographies autres qu'à usage médical; rhéostats; masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle); respirateurs pour le filtrage de l'air; cornues; réfractomètres; réfracteurs; grilles pour accumulateurs électriques; pavillons de haut-parleurs; saccharimètres; fils conducteurs de rayons lumineux (fibres optiques); sifflets pour appeler les chiens; sifflets de signalisation; sextants; inducteurs (électricité); filets de sauvetage; filets de protection contre les accidents; avertisseurs d'incendie; signalisation lumineuse ou mécanique; sirènes; scanneurs (explorateurs) (informatique); cartes à mémoire ou à microprocesseur; raccords de lignes électriques; accouplements électriques; sonars; sonomètres; ballasts pour appareils d'éclairage; résistances électriques; spectrographes; spectroscopes; indicateurs de vitesse; alcoomètres; satellites à usage scientifique; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; compteurs; parcomètres (parcmètres); compteurs de timbres-poste; enregistreurs kilométriques; enregistreurs kilométriques pour véhicules; compte-tours; bouliers compteurs; taximètres; (bouchons) tampons pour les oreilles; tampons d'oreilles pour la plongée; tachomètres; télescopes; téléscripteurs; théodolites; thermomètres non à usage médical; thermostats; thermostats pour véhicules; creusets; bras acoustiques pour tourne-disques; totalisateurs; transistors (électronique); rapporteurs (instruments de mesure); survolteurs; transformateurs; triangles de signalisation pour véhicules en panne; câbles de démarrage pour moteurs; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; tubes capillaires; tubes à rayons Roentgen non à usage médical; tourniquets (portillons tournants) automatiques; indicateurs de quantité; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; niveaux d'essence; indicateurs de niveau d'eau; indicateurs de perte électrique; pointeurs électroniques à émission de lumière; inclinomètres; niveaux (instruments pour donner l'horizontale); niveaux à mercure; niveaux à bulle; uromètres; amplificateurs; accélérateurs de particules; gicleurs d'incendie; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; dispositifs d'équilibrage; machines à facturer; appareils de galvanoplastie; ferme-porte électriques; pointeurs (horloges pointeuses); dispositifs de protection contre les rayons Roentgen non à usage médical; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; appareils pour transvaser l'oxygène; installations électriques pour préserver du vol; appareils à couper les films; appareils à sécher les épreuves photographiques; lecteurs optiques; dispositifs de commande pour ascenseurs; appareils de cadrage pour diapositives; doseurs; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; avertisseurs acoustiques; appareils et machines de sondage; dispositifs de sauvetage; dispositifs pour le montage des films cinématographiques; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; avertisseurs contre le vol; signaux de brouillard non explosifs; machines à additionner; appareils de contrôle de chaleur; photocopieurs; lecteurs de codes à barres; fers à repasser électriques; filtres pour masques respiratoires; filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; filtres pour la photographie; lanternes magiques; lampes optiques; lanternes à signaux; appareils photographiques; appareils à glacer les épreuves photographiques; obturateurs (photographie); chambres noires (photographie); photomètres; flashes (photographie); appareils pour agrandissements (photographie); cellules photovoltaïques; étuis pour verres de contact; étuis à lunettes; étuis pour pince-nez; coffrets pour lames de microscopes; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; appareils de chromatographie de laboratoire; chronographes (appareils enregistreurs de durées); chaînettes de pince-nez; cyclotrons; compas (instruments de mesure); fréquencemètres; couvertures coupe-feu; podomètres (compte-pas); ballons météorologiques; rails électriques pour le montage de projecteurs; casques de protection pour le sport; cordons de pince-nez; pieds d'appareils photographiques; garde-vue; tableaux de connexion; tableaux de distribution (électricité); écrans pour la protection du visage des ouvriers; écrans de projection; écrans radiologiques à usage industriel; écrans fluorescents; écrans (photographie); posemètres; électrodes pour la soudure; fers à souder électriques; canalisations électriques; éléments galvaniques; épidiascopes; ergomètres; induits (électricité).

Кл.10

Франц.Appareils pour l'analyse à usage médical; appareils pour l'analyse du sang; appareils d'anesthésie; appareils thérapeutiques galvaniques; appareils pour la respiration artificielle; appareils pour le traitement de la surdité; appareils médicaux pour exercices corporels; appareils et instruments dentaires; appareils et instruments chirurgicaux; appareils de réanimation; appareils dentaires électriques; appareils pour la physiothérapie; appareils vibratoires pour lits; appareils pour le diagnostic à usage médical; insufflateurs; appareils d'extension à usage médical; appareils pour fumigations à usage médical; appareils pour la radiothérapie; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical; appareils de radiologie à usage médical; appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille; appareils pour la protection de l'ouïe; bandages herniaires; ceintures de grossesse; bandages élastiques; ventouses médicales; fraises à usage dentaire; biberons; vibrateurs à air chaud à usage médical; vibromasseurs; gastroscopes; hématimètres; éponges chirurgicales; défibrillateurs; dialyseurs; agrafes chirurgicales; fermetures de biberons; miroirs pour dentistes; miroirs pour chirurgiens; sondes à usage médical; sondes urétrales; dents artificielles; aiguilles d'acupuncture; aiguilles pour sutures; aiguilles à usage médical; articles orthopédiques; implants artificiels; inhalateurs; injecteurs à usage médical; couveuses médicales; couveuses pour bébés; appareils obstétricaux; appareils obstétricaux pour bestiaux; instruments pour l'acupuncture; coutellerie chirurgicale; canules; compte-gouttes à usage médical; flacons compte-gouttes à usage médical; stimulateurs cardiaques; cathéters; catgut; draps pour incontinents; alèses; irrigateurs à usage médical; peau artificielle à usage chirurgical; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; compresseurs (chirurgie); compresses thermoélectriques (chirurgie); gaines à usage médical; corsets abdominaux; béquilles pour infirmes; fauteuils de dentistes; fauteuils à usage médical ou dentaire; lits construits spécialement pour les soins médicaux; lasers à usage médical; lampes à usage médical; lampes à quartz à usage médical; lampes à rayons ultraviolets à usage médical; lancettes; prothèses intra-oculaires (lentilles) pour implantations chirurgicales; cuillers pour médicaments; masques utilisés par le personnel médical; masques anesthésiques; matériel pour sutures; matelas pour l'accouchement; lits hydrostatiques à usage médical; matelas à air à usage médical; mobilier spécial à usage médical; poches à eau à usage médical; tire-lait; urinaux; genouillères orthopédiques; embouts de béquilles pour infirmes; doigtiers à usage médical; fils de guidage médicaux; pompes à usage médical; fils de chirurgiens; inciseurs à usage chirurgical; ciseaux pour la chirurgie; brancards pour malades; brancards roulants; bottes à usage médical; chaussures orthopédiques; vêtements spéciaux pour salles d'opération; couvertures chauffantes, à usage médical; supports pour pieds plats; ophtalmomètres; ophtalmoscopes; gants pour massages; gants à usage médical; gants de crin pour massages; pessaires; scies à usage chirurgical; cure-oreilles; crachoirs à usage médical; bandages plâtrés; bandages orthopédiques pour les articulations; suspensoirs (bandages); semelles orthopédiques; pelotes hypogastriques; coussins à usage médical; coussinets pour empêcher la formation d'escarres; oreillers à air à usage médical; oreillers contre l'insomnie; coussins chauffés électriquement à usage médical; ceintures médicales; ceintures hypogastriques; bandes galvaniques à usage médical; ceintures orthopédiques; ceintures ombilicales; ceintures médicales électriques; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical; sphygmotensiomètres; appareils pour massages esthétiques; appareils de massage; appareils et instruments vétérinaires; appareils et instruments médicaux; appareils et instruments urologiques; appareils d'orthodontie; appareils pour l'allaitement; écouvillons pour nettoyer les cavités du corps; dispositifs pour déplacer les invalides; appareils à rincer les cavités du corps; coupe-cors; champs opératoires (draps stériles); draps chirurgicaux; prothèses capillaires; yeux artificiels; seins artificiels; dentiers; prothèses; mâchoires artificielles; sacs à glace à usage médical; vaporisateurs à usage médical; bougies (chirurgie); radiographies à usage médical; respirateurs pour la respiration artificielle; camisoles de force; scalpels; cure-langue; sucettes (tétines); tétines de biberons; récipients pour l'application de médicaments; spiromètres (appareils médicaux); seringues vaginales; contraceptifs non chimiques; stéthoscopes; tables d'opération; chaises percées; bassins hygiéniques; bassins à usage médical; trousses de chirurgiens ou de médecins; ressorts pour cambrures de chaussures; coussinets thermiques pour premiers soins; thermomètres à usage médical; trocarts; drains à usage médical; tubes à rayons Roentgen à usage médical; ampoules radiogènes à usage médical; cornets acoustiques; pilulaires; dispositifs de protection contre les rayons Roentgen à usage médical; appareils thérapeutiques à air chaud; filtres pour rayons ultraviolets à usage médical; mallettes spéciales pour instruments médicaux; bas élastiques (chirurgie); bas pour les varices; attelles (chirurgie); seringues à usage médical; bocks à injections; seringues hypodermiques; seringues utérines; seringues urétrales; pivots dentaires; forceps; tenailles à châtrer; écrans radiologiques à usage médical; électrodes à usage médical; électrocardiographes.

Кл.11

Франц.Abat-jour; accumulateurs de vapeur; accumulateurs de chaleur; dégivreurs pour véhicules; réchauffeurs d'eau (appareils); appareils pour la distillation; appareils de dessiccation; appareils de désinfection; appareils pour la désodorisation de l'air; appareils à bronzer; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air; brûloirs à café; appareils pour le refroidissement de boissons; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils et machines frigorifiques; appareils et installations de séchage; congélateurs; séchoirs (appareils); torréfacteurs à fruits; armatures de fours; bacs refroidisseurs pour fours; tours de raffinage pour la distillation; bains à remous; gaufriers électriques; ventilateurs (climatisation); souffleries (parties d'installations d'aération); ventilateurs électriques à usage personnel; broches de rôtisserie; réchauffeurs d'air; hottes aspirantes de cuisine; condenseurs de gaz (autres que parties de machines); générateurs d'acétylène; bouches à eau; brûleurs; becs à acétylène; becs à pétrole; becs de gaz; becs de lampes; brûleurs germicides; becs à incandescence; brûleurs oxhydriques; brûleurs de laboratoire; brûleurs à huile; becs à alcool; bouillottes; chauffe-pieds (électriques ou non électriques); chauffe-lits; chaufferettes de poche; porte-abat-jour; alambics; carneaux de cheminées; récipients frigorifiques; allume-gaz; allumoirs; briquets pour l'allumage du gaz; évaporateurs; flambeaux; cabines transportables pour bains turcs; calorifères; chambres frigorifiques; cheminées d'appartement; marmites autoclaves électriques; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; tapis chauffés électriquement; ampoules d'éclairage; ampoules électriques; globes de lampes; appareils de conditionnement d'air; chaudières à gaz; chaudières de buanderie; cafetières électriques; forges portatives; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; lampes électriques pour arbres de Noël; phares à acétylène; lampes de sûreté; lampes à gaz; lampes à friser; lampes pour appareils de projection; ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; lampes à arc; lampes de laboratoire; lampes à huile; lampes à souder; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical; lampes de mineurs; lampes électriques; lustres; barbecues; machines d'irrigation pour l'agriculture; poches jetables de stérilisation; chancelières chauffées électriquement; chauffe-biberons électriques; chauffe-fers; thermoplongeurs; appliques pour becs de gaz; brise-jet; pompes à chaleur; filaments de lampes électriques; filaments électriques chauffants; fils de magnésium (éclairage); numéros de maisons lumineux; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; appareils de chargement pour fours; supports pour le chargement des fours; appareils et installations de réfrigération; couvertures chauffantes, non à usage médical; réflecteurs de lampes; réflecteurs pour véhicules; chambres blanches (installations sanitaires); pasteurisateurs; manchons de lampes; douilles de lampes électriques; percolateurs à café électriques; fours (à l'exception des fours pour expériences); aérothermes; appareils de cuisson à micro-ondes; incinérateurs; cuiseurs; fours solaires; fours de boulangerie; plaques chauffantes; cuisinières; potagers (fourneaux); suspensions de lampes; appareils de chauffage pour aquariums; lampes d'éclairage pour aquariums; appareils de désodorisation non à usage personnel; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires; grils (appareils de cuisson); appareils pour fumigations non à usage médical; appareils pour l'épuration du gaz; appareils pour l'épuration de l'huile; appareils à chauffer la colle; appareils pour étuver le fourrage; appareils et machines pour la purification de l'air; appareils et machines à glace; appareils et installations de refroidissement; appareils et installations de cuisson; appareils et installations d'éclairage; réchauds; appareils d'éclairage pour véhicules; vaporisateurs faciaux (saunas); accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; chauffe-plats; yaourtières électriques; dispositifs de protection pour l'éclairage; rôtissoires; bouchons de radiateurs; projecteurs de plongée; torches pour l'éclairage; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes); diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte (accessoires d'irrigation); diffuseurs (éclairage); coussins chauffés électriquement, non à usage médical; ustensiles de cuisson électriques; réacteurs nucléaires; récupérateurs de chaleur; grilles de fourneaux; torréfacteurs; lampes d'éclairage; lampadaires; plafonniers; installations d'éclairage pour véhicules aériens; laveurs de gaz (parties d'installations à gaz); verres de lampes; stérilisateurs; stérilisateurs d'air; sécheurs de linge électriques; sèche-cheveux; torréfacteurs à malt; torréfacteurs à tabac; grille-pain; tubes à décharges électriques pour l'éclairage; tubes de lampes; tubes lumineux pour l'éclairage; installations de conditionnement d'air; installations de climatisation pour véhicules; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; installations automatiques d'abreuvage; installations pour le refroidissement du tabac; installations de filtrage d'air; appareils de ventilation (climatisation); installations et machines à rafraîchir; installations de chauffage pour véhicules; installations de polymérisation; installations automatiques pour transporter la cendre; dispositifs pour le refroidissement de l'air; tuyaux flamboyants (industrie du pétrole); phares pour automobiles; phares de véhicules; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); filtres à air pour la climatisation; filtres à café électriques; falots; feux pour automobiles; feux pour bicyclettes; feux pour véhicules; lampes de poche; lanternes d'éclairage; lanternes vénitiennes; fontaines; jets d'eau ornementaux; garnitures de fours en chamotte; garnitures façonnées de fourneaux; réfrigérateurs; appareils de chromatographie à usage industriel; bouilloires électriques; régulateurs de tirage (chauffage); hottes d'aération; hottes d'aération pour laboratoires; fours dentaires; armoires frigorifiques; glacières; économiseurs de combustibles; charbon pour lampes à arc; corps chauffants.

Кл.12

Франц.Voitures de sport; bétonnières automobiles; véhicules frigorifiques; enveloppes (pneumatiques); caravanes; autocaravanes; garnitures de freins pour véhicules; amortisseurs pour automobiles; amortisseurs de suspension pour véhicules; véhicules spatiaux; aéronefs; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; autoneiges; aérostats; porte-bagages pour véhicules; porte-skis pour automobiles; pare-chocs de véhicules; pare-chocs pour automobiles; chalands; tampons de choc (matériel ferroviaire roulant); wagonnets; wagons; wagons-lits; wagons-restaurants; wagons frigorifiques; arbres de transmission pour véhicules terrestres; cycles; valves de bandages pour véhicules; capots pour automobiles; capotes de voitures d'enfants; capotes de véhicules; avirons; godilles; pagaies; hélices de navires; hydravions; aéroglisseurs; boudins de bandages de roues de chemins de fer; camions; cornets avertisseurs pour véhicules; chenilles pour véhicules; portes de véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; moteurs de cycles; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; propulseurs à hélice; propulseurs à hélice pour bateaux; ballons dirigeables; téléfériques; dragueurs (bateaux); draisines; sonnettes de cycles; rétroviseurs; hublots; matériel roulant de funiculaires; cabines pour installations de transport par câbles; chambres à air pour cycles; chambres à air pour pneumatiques; capots de moteurs pour véhicules; carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs); canots; roues de véhicules; roues de cycles; roues de bennes; roulettes pour chariots (véhicules); sabots de freins pour véhicules; enjoliveurs; voitures d'enfants; sidecars; navires; paniers spéciaux pour cycles; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; coques de navires; défenses pour bateaux (pare-battage); frettes de moyeux; sièges éjectables (pour avions); fauteuils roulants pour malades; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; crochets de bateaux (gaffes); carrosseries; carrosseries pour automobiles; bennes de camions; locomobiles; locomotives; arroseuses (véhicules); hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres); mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; vélomoteurs; motocycles; roues libres pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; trousses pour la réparation des chambres à air; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; pompes à air (accessoires de véhicules); pompes de bicyclettes; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage); jantes de roues de véhicules; vitres de véhicules; omnibus; essieux; parachutes; bacs (bateaux); pédales de cycles; engrenages pour véhicules terrestres; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; charrettes; appuie-tête pour sièges de véhicules; marchepieds de véhicules; coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles); remonte-pentes; télésièges; housses de véhicules; couchettes pour véhicules; pontons; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; antivols pour véhicules; stores (pare-soleil) pour automobiles; antidérapants pour bandages de véhicules; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; ressorts amortisseurs pour véhicules; cadres de cycles; espars (marine); démultiplicateurs pour véhicules terrestres; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; volants pour véhicules; guidons de cycles; manivelles de cycles; avions; avions amphibies; traîneaux (véhicules); traîneaux à pied; selles pour bicyclettes; selles pour bicyclettes ou motocyclettes; filets porte-bagages pour véhicules; filets pour bicyclettes; avertisseurs contre le vol des véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; circuits hydrauliques pour véhicules; matériel roulant de chemins de fer; rayons de bicyclettes; rayons de roues de véhicules; plans inclinés pour bateaux; trains de voitures; véhicules nautiques; véhicules militaires de transport; véhicules aériens; cyclecars; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; véhicules électriques; ambulances; véhicules télécommandés (autres que jouets); tricycles; triporteurs; pare-brise; essuie-glace; béquilles de cycles; moyeux de roues de véhicules; moyeux de cycles; attelages de chemins de fer ou de wagons; attelages de remorques pour véhicules; accouplements pour véhicules terrestres; brouettes; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; diables; charrettes de golf; chariots à provisions; bogies pour wagons de chemins de fer; chariots de coulée; tombereaux; chariots de manutention; chariots élévateurs; chariots de nettoyage; freins de véhicules; freins de bicyclettes; barres de torsion pour véhicules; tracteurs; voitures de tramways; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; transporteurs aériens; remorques (véhicules); cheminées de locomotives; cheminées de navires; taquets (marine); turbines pour véhicules terrestres; indicateurs de direction pour véhicules; tolets; béquilles de bicyclettes; dispositifs pour dégager les bateaux; dispositifs de commande pour bateaux; appareils et installations de transport par câbles; tendeurs de rayons de roues; funiculaires; fourgonnettes; caissons (véhicules); chaînes pour automobiles; chaînes de cycles; chaînes de commande pour véhicules terrestres; chaînes antidérapantes; culbuteurs de wagons (parties de wagons); bâches de voitures d'enfants; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes; housses pour sièges de véhicules; châssis de véhicules; châssis pour automobiles; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; fusées d'essieux; engrenages de cycles; boyaux pour cycles; bandages pour bicyclettes; bandages pour automobiles; bandages de roues pour véhicules; pneumatiques pour véhicules; pneumatiques; clous pour pneus; bossoirs d'embarcations; chaloupes; couples de navires; garde-boue; garde-boue pour cycles; moteurs électriques pour véhicules terrestres; yachts.

Кл.14

Франц.Agates; diamants; amulettes (bijouterie); ancres (horlogerie); pots à tabac (en métaux précieux); barillets (horlogerie); objets en similor; plats en métaux précieux; soucoupes en métaux précieux; bonbonnières en métaux précieux; bracelets (bijouterie); bracelets de montres; breloques; porte-clefs de fantaisie; broches (bijouterie); réveille-matin; épingles (bijouterie); épingles de parure; épingles de cravates; perles d'ambroïne; bustes en métaux précieux; vases en métaux précieux; surtouts de table (en métaux précieux); jais brut ou mi-ouvré; éteignoirs en métaux précieux; porte-cure-dents en métaux précieux; porte-serviettes en métaux précieux; récipients pour le ménage ou la cuisine (en métaux précieux); récipients pour la cuisine en métaux précieux; perles (bijouterie); jetons de cuivre; fixe-cravates; boutons de manchettes; insignes en métaux précieux; or brut ou battu; aiguilles en métaux précieux; aiguilliers en métaux précieux; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); bijoux en cloisonné; articles en doublé (métal précieux); objets d'art en métaux précieux; joaillerie; parures d'ambre jaune; iridium; pierres précieuses; pierres fines; chandeliers en métaux précieux; argent filé; colliers (bijouterie); ronds de serviettes en métaux précieux; bagues (bijouterie); corbeilles à usage domestique en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; boîtes à aiguilles en métaux précieux; coffrets à cigares (en métaux précieux); boîtes à thé (en métaux précieux); cafetières non électriques en métaux précieux; bourses de mailles (en métaux précieux); hanaps en métaux précieux; gobelets en métaux précieux; cruchons en métaux précieux; balanciers (horlogerie); médailles; médaillons (bijouterie); métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; mouvements d'horlogerie; monnaies; fume-cigare en métaux précieux; fume-cigarette en métaux précieux; filés de métaux précieux (bijouterie); filés d'or (bijouterie); fils d'argent; olivine (pierre précieuse); osmium; palladium; cendriers pour fumeurs (en métaux précieux); poivriers en métaux précieux; platine (métal); cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux; plateaux à usage domestique en métaux précieux; coquetiers en métaux précieux; porte-monnaie en métaux précieux; porte-cigarettes en métaux précieux; argenterie (vaisselle); huiliers en métaux précieux; instruments chronométriques; garnitures de harnachement en métaux précieux; ressorts de montres; boucles en métaux précieux; poudriers en métaux précieux; rhodium; bobèches en métaux précieux; ruthénium; saladiers en métaux précieux; sucriers en métaux précieux; chronomètres à arrêt; services à café en métaux précieux; services (vaisselle) en métaux précieux; services à thé en métaux précieux; argent brut ou battu; boucles d'oreilles; boîtes à cigarettes (en métaux précieux); porte-cigares en métaux précieux; passoires en métaux précieux; passe-thé en métaux précieux; lingots de métaux précieux; salières en métaux précieux; vases sacrés en métaux précieux; porte-allumettes en métaux précieux; statues en métaux précieux; statuettes en métaux précieux; verres de montres; strass; aiguilles (horlogerie); soupières en métaux précieux; tabatières en métaux précieux; assiettes en métaux précieux; parures (bijouterie); parures pour chaussures (en métaux précieux); ornements de chapeaux (en métaux précieux); ornements en jais; parures d'argent; parures d'ivoire; urnes en métaux précieux; ustensiles de ménage en métaux précieux; ustensiles de cuisine en métaux précieux; flacons en métaux précieux; étuis pour l'horlogerie; écrins pour l'horlogerie; écrins en métaux précieux; chronographes (montres); chronomètres; chronoscopes; chaînes (bijouterie); chaînes de montres; cadrans (horlogerie); théières en métaux précieux; horloges; montres; horloges atomiques; cadrans solaires; horloges électriques; horloges de contrôle (horloges mères); montres-bracelets; tasses en métaux précieux; boules à thé (en métaux précieux); spinelles (pierres précieuses); casse-noix en métaux précieux.

Кл.16

Франц.Stylos; aquarelles; aquariums d'appartement; albums; almanachs; appareils pour plastifier des documents (articles de bureau); noeuds en papier (papeterie); tapis de table (en papier); blocs (papeterie); blocs à dessin; biblorhaptes; bracelets pour instruments à écrire; brochures; feuilles (papeterie); papier paraffiné; papier pour appareils enregistreurs; papier pour radiogrammes; papier pour électrocardiographes; papier d'armoire (parfumé ou non); papier de bois; papier carbone; papier-parchemin; papier à lettres; papier lumineux; papier hygiénique; papier Xuan (pour peinture et calligraphie chinoises); papier; buvards; circulaires; cylindres de machines à écrire; rouleaux de peintres en bâtiment; composteurs; cires à modeler non à usage dentaire; enseignes en papier ou en carton; patrons pour la couture; journaux; galvanotypes; hectographes; crayons d'ardoise; mines de crayons; porte-crayons; porte-craie; supports à cachets (timbres); porte-chéquiers; planches à graver; ardoises pour écrire; tableaux noirs; galées (typographie); planches à dessin; emporte-pièce (articles de bureau); crémières (petits vases) en papier; cavaliers pour fiches; agrafes de porte-plume; échoppes pour graver à l'eau-forte; pointes à tracer pour le dessin; publications; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques); cartonnages; déchiqueteurs de papier (articles de bureau); peignes à marbrer; éphémérides; papier calque; toile à calquer; calques; pierres lithographiques; crayons; porte-mines; crayons fusains; carton de pâte de bois (papeterie); carton; cartons à chapeaux (boîtes); dossiers (papeterie); classeurs (articles de bureau); fiches (papeterie); bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; cartons perforés pour métiers Jacquard; bobines pour rubans encreurs; cache-pot en papier; pinceaux; brosses pour peintres; brosses pour l'écriture; touches de machines à écrire; clichés d'imprimerie; livres; registres (livres); manifolds; broquettes (punaises); bagues de cigares; enveloppes (papeterie); coffrets à timbres (cachets); boîtes en carton ou en papier; boîtes de peinture (matériel scolaire); liquides correcteurs (articles de bureau); couvercles pour aquariums d'appartement; pistolets pour le tracé des courbes; rubans de papier; rubans pour machines à écrire; rubans encreurs; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; carrelets (règles); feuilles de viscose pour l'emballage; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement); lettres d'acier; lettres (caractères d'imprimerie); chiffres (caractères d'imprimerie); lithographies; maquettes d'architecture; timbres-poste; matières plastiques pour le modelage; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils); toile pour reliures; matières à cacheter; matières collantes pour la papeterie ou le ménage; matériaux d'emballage en fécule ou amidon; papier-filtre; machines à imprimer des adresses; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau); machines à écrire (électriques ou non électriques); plioirs (articles de bureau); machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement); craie pour la lithographie; craie à écrire; craie pour tailleurs; craie à marquer; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); chevalets pour la peinture; appuie-main pour peintres; instruments d'écriture; papeteries (nécessaires pour écrire); imprimeries portatives (articles de bureau); bavettes en papier; autocollants (articles de papeterie); doigtiers (articles de bureau); fils pour reliures; coupe-papier (articles de bureau); numéroteurs; enveloppes pour bouteilles (en carton ou en papier); pains à cacheter; couvertures (papeterie); pochettes pour passeports; pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation; modèles de broderie; modèles d'écriture; oléographies; cornets de papier; sachets pour la cuisson par micro-ondes; palettes pour peintres; bâtons d'encre; chemises pour documents; papier mâché; pastels (crayons); couches en papier ou en cellulose (à jeter); plumiers; reliures; périodiques; essuie-plumes; perforateurs de bureau; plumes à écrire; plumes à écrire en or; plumes d'acier; plumes à dessin; chansonniers; cachets (sceaux); timbres à cacheter; faire-part (papeterie); planchettes à pince (articles de bureau); plaques à adresses pour machines à adresser; mouchoirs de poche (en papier); pellicules en matières plastiques pour l'emballage; couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter); corbeilles à courrier; plateaux pour ranger et compter la monnaie; dessous de carafes (en papier); serre-livres; plaques à timbrer; dessous de chopes à bière; supports pour plumes et crayons; supports pour photographies; tampons encreurs; essuie-mains en papier; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; toiles d'encrage pour duplicateurs; presse-papiers; nécessaires pour écrire (écritoires); trousses à dessin; gabarits à effacer; articles de bureau (à l'exception des meubles); fournitures pour l'écriture; fournitures scolaires; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie); appareils à main à étiqueter; taille-crayons, électriques ou non électriques; imprimés; horaires imprimés; réglettes (composteurs); répertoires; élastiques de bureau; duplicateurs; porte-plume; plumes (articles de bureau); serviettes à démaquiller en papier; serviettes de toilette (en papier); grattoirs de bureau; agrafes de bureau; statuettes en papier mâché; effaceurs pour tableaux; châssis à composer (imprimerie); cire à cacheter; tables arithmétiques; écriteaux en papier ou en carton; terrariums d'appartement (vivariums); cahiers; articles de papeterie; pochoirs; tubes en carton; encres de Chine; mouilleurs de bureau; humecteurs (articles de bureau); baguettes pour tableaux, non électroniques; emballages pour bouteilles (en carton ou en papier); machines à cacheter de bureau; appareils à vigneter; appareils pour le collage des photographies; presses à agrafer (papeterie); machines de bureau à fermer les enveloppes; manuels; filtres à café en papier; fanions (en papier); papier d'argent; photographies; étuis pour patrons; toiles pour la peinture; chromos; godets pour la peinture; encres à corriger (héliographie); encriers; plans; chapelets; billes pour stylos; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); caractères d'imprimerie; timbres à adresses; porte-affiches en papier ou en carton.

Кл.20

Франц.Enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques); poulies en matières plastiques pour stores; cordons en liège; fûts en bois pour décanter le vin; bouées de corps-morts, non métalliques (amarrage); tonneaux non métalliques; barils non métalliques; bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques); bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; éventails; établis; étaux-établis (non métalliques); cire gaufrée pour ruches; enseignes en bois ou en matières plastiques; gabarits de chargement pour chemins de fer non métalliques; écrous non métalliques; nichoirs; cercueils; portes de meubles; chevilles non métalliques; tableaux accroche-clefs; tableaux d'affichage; récipients pour combustibles liquides (non métalliques); récipients d'emballage en matières plastiques; tampons (chevilles) non métalliques; serre-câbles non métalliques; pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matières plastiques); rivets non métalliques; succédanés de l'écaille; serrures (autres qu'électriques) non métalliques; serrures pour véhicules (non métalliques); fermetures de bouteilles non métalliques; fermetures de récipients (non métalliques); miroirs (glaces); bambou; arbres à griffes pour chats; griffes d'animaux; sabots d'animaux; corail; écume de mer; baleine brute ou mi-ouvrée; ramures de cerfs; écaille; coquilles (coquillages); corne brute ou mi-ouvrée; cornes d'animaux; rotin; ivoire brut ou mi-ouvré; corozo; vannerie; roseau (matière à tresser); canapés; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet); vannes (autres que parties de machines) non métalliques; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques); clapets de tuyaux de drainage (en matières plastiques); douves; cartes-clefs en matières plastiques (non codées); chevalets de sciage; montures de brosses; mobiles décoratifs produisant des sons; conteneurs non métalliques; conteneurs flottants non métalliques; niches de chiens; emballages pour bouteilles (en bois); cannelles de tonneaux non métalliques; fauteuils de coiffeurs; plateaux de tables; échelles en bois ou en matières plastiques; sommiers de lits; mobiles (objets pour la décoration); rails pour rideaux; caillebotis non métalliques; numéros de maisons non lumineux (non métalliques); cartothèques (meubles); cercles pour tonneaux (non métalliques); pans de boiseries pour meubles; nacre brute ou mi-ouvrée; plaques de verre pour miroirs; plaques d'ambroïne; plaques d'immatriculation non métalliques; plaques d'identité non métalliques; palettes (plateaux) de chargement non métalliques; palettes de transport non métalliques; palettes de manutention non métalliques; échalas; porte-revues; porte-livres; bâtis de machines à calculer; piédestaux pour pots à fleurs; revêtements amovibles pour éviers; rayons de bibliothèques; rayons pour classeurs (meubles); rayons de meubles; rayons de ruches; tablettes de rangement; rubans de bois; rubans de paille; chantiers (supports) pour tonneaux non métalliques; objets de publicité gonflables; loquets non métalliques; bondes non métalliques; bouchons de bouteilles; bouchons de liège; tringles de tapis d'escaliers; pupitres; cadres à broderie; cadres de ruches; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; râteliers à fourrage; galets pour rideaux; manches d'outils (non métalliques); manches de couteaux (non métalliques); manches de faux (non métalliques); manches à balais non métalliques; bannetons; sièges métalliques; pailles pour la dégustation des boissons; capsules de bouchage non métalliques; capsules de bouteilles (non métalliques); statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; écailles d'huîtres; verre argenté (miroiterie); barres d'ambroïne; comptoirs (tables); porte-parapluies; râteliers à fusils; marchepieds non métalliques; écriteaux en bois ou en matières plastiques; harasses; auges à mortier non métalliques; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers non métalliques; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; ruches pour abeilles; urnes funéraires; figures en cire; garnitures de portes (non métalliques); garnitures de cercueils non métalliques; garnitures de lits (non métalliques); garnitures de fenêtres (non métalliques); trotteurs pour enfants; housses à vêtements (penderie); animaux empaillés; oiseaux empaillés; charnières non métalliques; écrins non en métaux précieux; ambre jaune; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie.

Кл.22

Франц.Ficelles; ficelles en papier; ficelles d'emballage; prélarts; ouate pour le rembourrage ou le capitonnage; ouate à filtrer; mèches de fouets; cordes d'emballage; cordes; fibres de carbone à usage textile; fibres de spart; fibres de coco; fibres en matières plastiques à usage textile; fibres de ramie; fibres textiles; crins de cheval; cheveux; jute; ligneuls; cocons; lin brut (teillé); bandelettes pour attacher la vigne; rubans de jalousies; échelles de corde; linters; liber; sacs postaux; fils de filets; liens non métalliques à usage agricole; fils à lier non métalliques; bandes à lier non métalliques; sciure de bois; paillons pour bouteilles; étoupe; étoupe de coton; fleurets de soie; chanvre; cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée (pour les mines); poils d'animaux; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles); garcettes; raphia; sangles pour la manutention de fardeaux (non métalliques); sangles de chanvre; toisons (poils d'animaux); sisal; liens de gerbes non métalliques; fibres de silice vitrifiée à usage textile; fibres de verre à usage textile; élingues pour la manutention de fardeaux (non métalliques); copeaux de bois; sacs de lavage de bonneterie; matières textiles fibreuses brutes; marquises en matières synthétiques; marquises en matières textiles; lacis; cordes de remorquage de véhicules; flocons de laine; coton brut; bâches de véhicules; soie brute; laine cardée; poils de chameau; laine de bois; laine peignée; laine brute ou traitée; tonte; cordons de suspension; cordons de fenêtres à guillotine.

(822)
Базова реєстрація
RU, 19.05.2005, 289226
(834)
Зазначено відповідно до статті 9sexies Мадридського Протоколу
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