Міжн. реєстрація № 645648 fbПоширити

(540)
Зображення знака
Міжнародна реєстрація торговельної марки № 645648: ARBEL
(151)
Дата реєстрації
22.09.1995
(180)
Очікувана дата закінчення строку дії реєстрації/продовження
22.09.2015
(270)
Мова заявки
Французька
(732)
Ім'я та адреса власника реєстрації

ETABLISSEMENTS ARBEL, S.A.
40, boulevard Henri Sellier,
F-92150 SURESNES (FR)

(740)
Ім'я та адреса представника

Robert Ecrepont
12, place Simon Vollant
F-59800 LILLE (FR)

(511)
Індекси Міжнародної класифікації товарів і послуг (Ніццької класифікації) та перелік товарів і послуг
Кл.06

Франц.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits en métal (non précieux); conteneurs, citernes, citernes de stockage, éléments mécano-soudés entrant dans la construction des wagons; barrières et glissières de sécurité et barrières acoustiques métalliques.

Кл.07

Франц.Machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage; machines-outils et outillage, et notamment outillages et/ou épuipements nécessaires à la fabrication de wagons ou d'éléments de wagons (à l'exception des outils et instruments à main); installations ou équipements de manutention nécessaires au chargement ou au déchargement des wagons, des conteneurs ou des semi-remorques routières; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles.

Кл.09

Франц.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant éléctriques; appareils électriques de nettoyage à usage domestique; périphériques d'ordinateurs; programmes d'ordinateurs; logiciels; progiciels.

Кл.12

Франц.Tous véhicules pour matériel roulant; wagons de chemin de fer, wagonnets, remorques, semi-remorques citernes, locotracteurs; porte-wagons, conteneurs de plates-formes ou de camions, berlines pour le transport de déblais, bogies de tous types pour wagons de chemin de fer ainsi que les éléments constitutifs non assemblés de ces véhicules (à l'exception des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques), appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Кл.35

Франц.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Кл.36

Франц.Assurances; affaires financières; affaires immobilières.

Кл.37

Франц.Construction et réparation; services d'installation; location d'outils et de matériel de construction.

Кл.40

Франц.Traitement de matériaux; découpage, polissage, revêtement métallique, revêtement et traitement thermiques des métaux; étamage, purification et régénération de l'air.

(821)
Базова заявка
FR, 23.03.1995
(822)
Базова реєстрація
FR, 23.03.1995, 95 564 954
(300)
Дані щодо пріоритету відповідно до Паризької конвенції
FR, 23.03.1995, 95 564 954
(831)
Зазначено відповідно до Мадридської Угоди
DZ
(832)
Зазначено відповідно до Мадридського Протоколу
UZ
(834)
Зазначено відповідно до статті 9sexies Мадридського Протоколу
AM · AT · BA · BG · BX · BY · CH · CN · CU · CZ · DE · EG · ES · HR · HU · IT · KG · KP · KZ · LI · LV · MA · MC · MD · MK · MN · PL · PT · RO · RS · RU · SD · SI · SK · SM · TJ · UA · VN