Міжн. реєстрація № 840295 fbПоширити

(540)
Зображення знака
Міжнародна реєстрація торговельної марки № 840295: MINI CENA
(151)
Дата реєстрації
17.12.2004
(180)
Очікувана дата закінчення строку дії реєстрації/продовження
17.12.2014
(270)
Мова заявки
Французька
(732)
Ім'я та адреса власника реєстрації

ITM ENTREPRISES
(Société par actions simplifiée)
24 rue Auguste-Chabrières
F-75015 PARIS (FR)

(740)
Ім'я та адреса представника

CABINET NETTER
36 avenue Hoche
F-75008 PARIS (FR)

(770)
Ім'я та адреса попереднього заявника або власника

ITM ENTREPRISES
24, rue Auguste-Chabrières
PARIS (FR)

(511)
Індекси Міжнародної класифікації товарів і послуг (Ніццької класифікації) та перелік товарів і послуг
Кл.01

Франц.Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Кл.02

Франц.Couleurs, vernis (autres que les isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Кл.03

Франц.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Кл.04

Франц.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches (éclairage).

Кл.05

Франц.Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (autres que les instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Кл.06

Франц.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.

Кл.07

Франц.Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs.

Кл.08

Франц.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs.

Кл.09

Франц.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.

Кл.10

Франц.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Кл.11

Франц.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Кл.12

Франц.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Кл.13

Франц.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Кл.14

Франц.Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Кл.15

Франц.Instruments de musique.

Кл.16

Франц.Papier, carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés.

Кл.17

Франц.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Кл.18

Франц.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Кл.19

Франц.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Кл.20

Франц.Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Кл.21

Франц.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Кл.22

Франц.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants); voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.

Кл.23

Франц.Fils à usage textile.

Кл.24

Франц.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.

Кл.25

Франц.Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie.

Кл.26

Франц.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Кл.27

Франц.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures); tentures murales non en matières plastiques.

Кл.28

Франц.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, les chaussures et les tapis); décorations pour arbres de Noël.

Кл.29

Франц.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Кл.30

Франц.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Кл.31

Франц.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Кл.32

Франц.Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.

Кл.33

Франц.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Кл.34

Франц.Tabac; allumettes.

Кл.35

Франц.Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage publicitaire, distribution de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, publicité radiophonique, télévisée; relations publiques; organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux et de publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; conseils, informations et renseignements d'affaires.

Кл.38

Франц.Télécommunications; communications radiophoniques, télévisées, par terminaux d'ordinateurs; messagerie électronique, télématique; agences de presse et d'informations; émissions radiophoniques, télévisées; diffusion de programmes radiophoniques, télévisés.

(822)
Базова реєстрація
FR, 17.12.2004, 04 3 303 108
(834)
Зазначено відповідно до статті 9sexies Мадридського Протоколу
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